Mentions légales
Éditeur et direction de la publication
Le site internet www.fondationclaudepompidou.org est édité par la Fondation Claude Pompidou.
Directeur de la publication : Richard Hutin, directeur général de la Fondation Claude Pompidou.
Réalisation du site : Pôle Company
Hébergement : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
Objectif et contenus
Ce site a pour objectif de présenter l’activité de la Fondation Claude Pompidou qui accompagne grâce à ses bénévoles et à ses établissements, les personnes fragilisées par la maladie, le handicap et le grand âge.
Les textes et les médias illustrant les articles publiés sont vérifiés et rédigés avec sincérité. Les témoignages clients et les études de cas publiés ont fait l’objet préalablement à leur publication d’une soumission auprès des sociétés clientes et des personnes physiques concernées.
Les textes disponibles sur le site ont été rédigés par les salariés ou les dirigeants associés de la Fondation Claude Pompidou. Toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler en cliquant ici.
Les images, vidéos, iconographies disponibles sur le site comprennent les photographies, captures écran et illustrations. Sous réserve des droits de propriété intellectuelle de tiers, les images sont la propriété exclusive de la Fondation Claude Pompidou.
En cas de volonté d’utilisation d’un contenu, merci de demander l’accord préalable à la Fondation Claude Pompidou et d’effectuer une demande en cliquant ici.
Droits de propriété intellectuelle
Le présent site est la propriété de la Fondation Claude Pompidou, qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Fondation Claude Pompidou ou de tiers ayant autorisé la société à les utiliser.
La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site de la Fondation Claude Pompidou est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Fondation Claude Pompidou, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site fondationclaudepompidou.org nécessite une autorisation préalable écrite de la Fondation Claude Pompidou. Faites votre demande en cliquant ici.
La Fondation Claude Pompidou ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site fondationclaudepompidou.org et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.